Règlement intérieur

Article 01

L’accès à la bibliothèque est réservé à:

• Tous les étudiants de l’école inscrits à la bibliothèque.
• Tous les enseignants chercheurs munis d’une carte de bibliothèque.
• Tout le personnel de l’école munis d’une carte de bibliothèque.
• Toute personne externe munie d’une autorisation d’accès approuvée par le Directeur des études.

Article 02

Les usagers sont tenus de présenter leurs cartes de bibliothèque de l’année en cours.

Article 03

L'inscription se fait au bureau d’accueil au rez de chaussée de la bibliothèque comme suite :

• Nouvelle inscription : Se munir de deux (2) photos et une photocopie de la carte d’identité ou d’une attestation professionnelle.
• Réinscription : Se munir de son ancienne carte + une (1) photo.

Elle est valable pour l'année universitaire en cours.

Article 04

La carte de bibliothèque est strictement personnelle et ne peut être prêtée ; les vols ou pertes, doivent être immédiatement signalés à la bibliothèque où l'inscription a été prise. Le titulaire de la carte est tenu pour seul responsable des ouvrages empruntés avec sa carte et subira les pénalités prévues en cas de retard d'un retour de prêt, de détérioration ou de perte des documents.

Article 05

La restitution du document emprunté doit se faire par l’emprunteur lui-même.

Article 06

Le silence est de rigueur dans la salle de lecture. De façon générale les règles de bonnes tenues doivent être respectées. Tout mouvement pouvant provoquer des perturbations dans la salle, peut faire l’objet d’une sanction.

Article 07

Il est strictement interdit de déplacer les chaises et les tables, circuler sans motif valable, manger ou fumer à l’intérieur de la salle de lecture ; sortir et laisser ses affaires dans la salle ; porter des casquettes et walkmans... ; d’utiliser le téléphone portable ou le laisser allumer.

Article 08

La salle de lecture est ouverte au public comme suit : Du Dimanche au Jeudi de 08h: 00 jusqu'à 18h: 00.

Article 09

Le prêt s'effectue sur présentation d'une carte d'inscription en cours de validité à la banque de prêt, pour les catégories de documents qui ne sont pas exclues du prêt aux usagers qui ne présentent aucune irrégularité de compte (retard etc….).

Article 10

Nombre de documents et durée de prêt :

• Enseignants: 05 pour 02 semaines.
• Les étudiants: 04 pour 01 semaine.
• Les étudiants de fin d’année: 05 pour 01 semaine.

Article 11

Tout document peut être emprunté à l’exception de ceux qui portent la mention « exclu du prêt ».

Article 12

Sont exclus du prêt :

• Les ouvrages demandés fréquemment et notamment certains manuels, dictionnaires, encyclopédies, traités élémentaires, …
• Les cartes et plans.
• Les livres du fond ancien.

Article 13

Les ouvrages exclus du prêt peuvent faire l'objet d'un prêt exceptionnel d'une durée de trois (03) jours sur demande. Cette dérogation ne peut en aucun cas être valable pour les ouvrages en réserves.

Article 14

Renouvellement :

Le renouvellement d'un emprunt peut se faire au comptoir de prêt. Chaque emprunt ne peut être renouvelé qu’une seule fois pour une période équivalente à 07 jours, si le document n’est pas réservé par un autre usager ou aucune sanction n’apparaît au dossier de l'usager. (A condition que le document ne soit pas réclamé).

Article 15

Réservation :

Lorsqu’un usager désire emprunter un document déjà prêté, il doit enregistrer une réservation pour ce même document en s’adressant au Service du prêt. Nous conseillons chacun et chacune de faire une réservation même si le document est prêté pour une période plus ou moins longue.

Article 16

Retard de restitution et perte :

L’usager a la responsabilité de retourner les documents à temps. Des avis sont envoyés pour rappeler que les documents doivent être remis.

Tout retard dans la restitution des ouvrages est sanctionné de la manière suivante :
• 7 jours de suspension du prêt par jour de retard (pour les étudiants).
• 4 jours de suspension du prêt par jour de retard (pour les enseignants).

En cas de retard supérieur à un mois, la bibliothèque transmettra aux services compétents de l'école les noms des emprunteurs.

Article 17

Quitus :

Pour obtenir un quitus de la bibliothèque (transfert de dossier ou retirer son diplôme), l'étudiant devra avoir rendu la totalité des documents empruntés. Son compte lecteur sera alors immédiatement invalidé.

Article 18

Les usagers sont tenus de surveiller leurs objets personnels ; la responsabilité de la bibliothèque ne saurait être engagée en aucune manière en cas de perte ou de vol de ceux-ci.

Article 19

Consulter les documents numérisés :

Les documents numérisés sont accessibles via le lien : virtuallibrary.enssmal.edu.dz (en mode lecture au format PDF).

Les documents numérisés sont catalogués; ils sont accessibles à partir du catalogue de la bibliothèque: dist.cerist.dz/enssmal/.

Article 20

L'emprunteur d'un ouvrage reste responsable du document tant qu'il ne pourra présenter le « récépissé du prêt extérieur » portant la mention " RENDU ". Pour que le prêt soit renouvelable, l'ouvrage doit obligatoirement être rendu à la bibliothèque. Il pourra être remis au même emprunteur après une nouvelle inscription. Le renouvellement ne sera accordé que si l'ouvrage prêté n'a pas fait l'objet d'une demande.

Article 21

Le prêt est personnel. Il est expressément interdit à l'emprunteur de se dessaisir des documents qui lui sont confiés sous peine d'interdiction partielle ou totale de prêt.

Article 22

S’il y a lieu de prononcer une sanction plus grave ; elle est prononcée par le conseil de discipline de l’établissement sur rapport du responsable de la bibliothèque.

Article 23

La perte ou la détérioration d'un document oblige son auteur à le rembourser.

Article 24

• Il est demandé aux usagers de prendre soin des documents qui leur sont communiqués ou prêtés.
• Il est strictement interdit d’écrire, de dessiner ou de faire une quelconque marque sur les documents, de plier ou de corner, arracher et déchirer les pages ou étiquettes décollées.
• Afin d’assurer la longévité des documents, les usagers doivent s’abstenir de toute intervention sur les documents. Les lecteurs qui remarqueraient des documents en mauvais état sont invités à les signaler aux bibliothécaires qui feront l’échange afin de dégager toute responsabilité.

Le présent règlement est mis à disposition des usagers par voie d'affichage et distribution de dépliant à chaque rentrée universitaire. Il peut également être consulté sur le site de l’ENSSMAL.

Tout usager, par le fait de sa présence en bibliothèque, s'engage à s'y conformer.

Le personnel de la bibliothèque est chargé de son application sous l'autorité du responsable de la bibliothèque.

Ce règlement peut faire l’objet de modifications.